Conseil municipal du 16 Octobre 2017
16/10/2017


  1. Choix du maitre d’ouvrage pour les travaux de la mairie.
  2. Choix de l’entreprise pour les travaux à la Chaise
  3. Taxe d’aménagement: taux et exonérations possibles
  4. Motion de l’AMRF sur l’adoption d’une loi en faveur des communes et de la ruralité
  5. Rifseep: modification de la délibération suite à l’arrêté ministériel paru le 12 août 2017
  6. Budget: Décision modificative et imputations des versements du FCTVA
  7. Entretien du parc informatique: approbation de devis
  8. Autorisation avant mandatement avant budget 2018
  9. Indemnité de conseil du comptable au trésor
  10. Prise en charge des fournitures scolaires pour l'année 2017/2018
  11. Prime de fin d'année
  12. Questions diverses
  13. Informations diverses
  • Rentrée scolaire 2017/2018
  • Contrats aidés
  • Repas des ainés 2018